 |
|
 |
|||||||||
| Mentions légales | |||||||||||
|
|
Éditeur: Ce site (www.chateau-portes.org) a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés , sous le n° 849407. Il est hébergé par Lycos.
Édition, conception et
gestion du site :
Nils PEDERSEN.
Droit
d'auteur - copyright
Ecrits et photos du site
www.chateau-portes.org, ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de
la source.
Seule est donc autorisée, la reproduction d'un contenu, assortie de :
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues sans autorisation préalables.
Contacts Contactez-nous par courriel ou écrivez à : Renaissance du Château de Portes POLITIQUE de RCP vis-à-vis de la collecte des adresses courriels. RCP n'autorise en aucun cas la collecte de ses adresses de messageries électroniques en vue de leur diffusion, même gratuite. L'usage de ces adresses à des fins commerciales ou de prospection est donc formellement interdit sans accord écrit de l'association. Toute collecte d'adresses courriels sera donc considérée comme procédé déloyale conformément à l'article 226-18 du Code Pénale (5 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende) et donnera lieu à des poursuites judiciaires. Par ailleurs, le régime des courriers électroniques commerciaux est fixé par l'article L. 120-20-5 du Code de la consommation, inséré par la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, qui pose le principe de l'interdiction de toute prospection directe par courrier électronique à destination des personnes physiques qui n'ont pas exprimé leur consentement préalable à les recevoir.
Informations sur les cookies Sans toutefois vous identifier ou collecter des informations personnelles, ce dispositif enregistre des données liées à vos choix de navigation sur le site. Il est, par exemple, capable d'identifier la date, l'heure et les pages que vous aurez consultées. Il existe des moyens techniques de configuration du navigateur si vous vous opposez à la mise en place automatique des "cookies". (*) (*)"Cookie" : petit fichier traceur d'une taille moyenne de 100 octets installé par votre navigateur lors d'une première visite et à la demande du site consulté, puis réactualisé à chaque passage. Ce fichier, propre à chaque site, ne contient pas de données personnelles, mais uniquement les indications de configuration (navigateur, système d'exploitation) ou des données d'habitudes de consultation (rubriques les plus visitées) afin d'améliorer la navigation.
Les
données nominatives
Utilisation de ce site De plus, un lien à de tels sites ne signifie pas que RCP assume une quelconque responsabilité quant à leur contenu ou l'usage qui peut en être fait. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage n'est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive. En aucun cas, RCP ne sera tenu responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultant de l'usage de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment tous préjudices financiers ou commerciaux, perte de programmes ou de données dans votre système d'information ou autre, même si RCP a eu connaissance de la responsabilité de survenance de tels dommages. Le temps qu'il fait dans le Gard, donné par une icône sur la page visite, est donné à titre indicatif. En aucun cas, RCP est ne peut être tenu pour responsable de sa fiabilité. Les publicités qui apparaissent sur les pages ne sont pas gérées par RCP mais par un tiers. Leur présence ne signifie en aucun cas un soutient quelconque aux entreprises citées. Le webmaster s'efforce de mettre à jour en permanence ce site. Il vous appartient cependant de vérifier que les informations données sur ce site (horaires, tarifs, etc....) aient toujours cours au moment de votre visite sur le site. RCP se réservent le droit de les modifie sans préavis. Par ailleurs, le droit d'entrée au Château peut être pondéré lors de manifestation exceptionnelles.
Cette page
a pu être réalisée grâce au site Internet de la
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :
http://www.cnil.fr .
|
||||||||||
| |||||||||||
