Mentions légales

Éditeur

Vous êtes actuel­le­ment connecté au site web offi­ciel de l’asso­cia­tion pour la Renaissance du Château de Portes (RCP), décla­rée à la sous-pré­fec­ture d’Alès (JO du 4 avril 1972) sous le n° 87A3, Siret n° 32434538800015, Waldec n° W301000059, ges­tion­naire du Château de Portes.

Ce site a fait l’objet d’une décla­ra­tion des trai­te­ments auto­ma­ti­sés mis en œuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission natio­nale de l’infor­ma­ti­que et des liber­tés (CNIL) en appli­ca­tion des arti­cles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’infor­ma­ti­que, aux fichiers et aux liber­tés , sous le n° 849407. Il est hébergé par la société SAS OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix

Directeur de la publi­ca­tion : Nils Pedersen, Président de RCP
Première mise en ligne le 15/03/2003
Ce site actuel a été conçu par la société Mosquito, sous SPIP, et a été mis en ligne le 16/03/2010.

Droit d’auteur - copyright

L’ensem­ble de ce site relève de la légis­la­tion fran­çaise et inter­na­tio­nale sur le droit d’auteur et la pro­priété intel­lec­tuelle. Tous les droits de repro­duc­tion sont réser­vés par RCP, y com­pris pour les docu­ments télé­char­gea­bles et les repré­sen­ta­tions ico­no­gra­phi­ques et pho­to­gra­phi­ques.

« Château de Portes® » et « Un Vaisseau en Cévennes® » sont des mar­ques dépo­sées. Leur uti­li­sa­tion com­mer­ciale est inter­dite sans l’accord écrit de RCP.

Ecrits et photos du pré­sent site, ne sau­raient être repro­duits libre­ment sans l’indi­ca­tion de la source. Seule est donc auto­ri­sée, la repro­duc­tion d’un contenu, assor­tie de :

Pour les textes : l’ajout de la men­tion « paru sur le site www.cha­teau-portes.org ». Cette men­tion poin­tera grâce à un lien hyper­texte direc­te­ment sur le contenu. L’ajout en bas de chaque contenu de la men­tion « Droits réser­vés ».
 Pour les photos* : Ajouter la men­tion (c) nom du pho­to­gra­phe/RCP - Droits réser­vés

En outre, les infor­ma­tions uti­li­sées ne doi­vent l’être qu’à des fins per­son­nel­les, asso­cia­ti­ves ou pro­fes­sion­nel­les, toute dif­fu­sion ou uti­li­sa­tion à des fins com­mer­cia­les ou publi­ci­tai­res étant exclues sans auto­ri­sa­tion préa­la­bles.

Contacts

Vous sou­hai­tez poser une ques­tion ou émettre une sug­ges­tion sur le contenu du site ? sur la navi­ga­tion ? sur un aspect tech­ni­que ?

Contactez-nous par cour­riel ou écrivez à :

Renaissance du Château de Portes
3, rue de la Mairie - 30530 PORTES - FRANCE
Tél./Fax : 04.66.54.92.05

POLITIQUE de RCP vis-à-vis de la collecte des adresses courriels.

RCP n’auto­rise en aucun cas la col­lecte de ses adres­ses de mes­sa­ge­ries électroniques en vue de leur dif­fu­sion, même gra­tuite. L’usage de ces adres­ses à des fins com­mer­cia­les ou de pros­pec­tion est donc for­mel­le­ment inter­dit sans accord écrit de l’asso­cia­tion. Toute col­lecte d’adres­ses cour­riels sera donc consi­dé­rée comme pro­cédé déloyale confor­mé­ment à l’arti­cle 226-18 du Code Pénale (5 ans d’empri­son­ne­ment et 300 000 euros d’amende) et don­nera lieu à des pour­sui­tes judi­ciai­res. Par ailleurs, le régime des cour­riers électroniques com­mer­ciaux est fixé par l’arti­cle L. 120-20-5 du Code de la consom­ma­tion, inséré par la loi pour la confiance dans l’économie numé­ri­que (LCEN) du 21 juin 2004, qui pose le prin­cipe de l’inter­dic­tion de toute pros­pec­tion directe par cour­rier électronique à des­ti­na­tion des per­son­nes phy­si­ques qui n’ont pas exprimé leur consen­te­ment préa­la­ble à les rece­voir.

Informations sur les cookies

Comme l’exige la CNIL, RCP est tenu de vous infor­mer qu’un « cookie » [*] est placé dans votre ordi­na­teur lors­que vous navi­guez sur son site Internet.

Sans tou­te­fois vous iden­ti­fier ou col­lec­ter des infor­ma­tions per­son­nel­les, ce dis­po­si­tif enre­gis­tre des don­nées liées à vos choix de navi­ga­tion sur le site. Il est, par exem­ple, capa­ble d’iden­ti­fier la date, l’heure et les pages que vous aurez consul­tées. Il existe des moyens tech­ni­ques de confi­gu­ra­tion du navi­ga­teur si vous vous oppo­sez à la mise en place auto­ma­ti­que des cookie.

Les données nominatives

Les coor­don­nées que vous nous com­mu­ni­quez font l’objet d’un trai­te­ment infor­ma­tisé et ne seront en aucun cas com­mu­ni­quées à des tiers. Vous avez, à tout moment, la pos­si­bi­lité de modi­fier vos coor­don­nées et de ne plus figu­rer dans ce fichier. Pour vali­der l’une de ces rec­ti­fi­ca­tions, envoyez un cour­riel ou un cour­rier à l’asso­cia­tion.

Utilisation de ce site

Il est expres­sé­ment rap­pelé que RCP n’a aucun contrôle ni res­pon­sa­bi­lité quant au contenu de tous sites acces­si­bles à partir du pré­sent site.

De plus, un lien à de tels sites ne signi­fie pas que RCP assume une quel­conque res­pon­sa­bi­lité quant à leur contenu ou l’usage qui peut en être fait.

Il vous incombe de pren­dre les pré­cau­tions néces­sai­res pour vous assu­rer que le site que vous sélec­tion­nez pour votre usage n’est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre para­site de nature intru­sive ou des­truc­tive.

En aucun cas, RCP ne sera tenu res­pon­sa­ble des dom­ma­ges directs, indi­rects ou spé­ciaux résul­tant de l’usage de ce site web ou d’autres sites qui lui sont liés, notam­ment tous pré­ju­di­ces finan­ciers ou com­mer­ciaux, perte de pro­gram­mes ou de don­nées dans votre sys­tème d’infor­ma­tion ou autre, même si RCP a eu connais­sance de la res­pon­sa­bi­lité de sur­ve­nance de tels dom­ma­ges.

Le web­mas­ter s’efforce de mettre à jour en per­ma­nence ce site. Il vous appar­tient cepen­dant de véri­fier que les infor­ma­tions don­nées sur ce site (horai­res, tarifs, etc....) aient tou­jours cours au moment de votre visite sur le site. RCP se réser­vent le droit de les modi­fie sans préa­vis. Par ailleurs, le droit d’entrée au Château peut être pon­déré lors de mani­fes­ta­tion excep­tion­nel­les.

Cette page a pu être réa­li­sée grâce au site Internet de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : http://www.cnil.fr